Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3462042
Date de dépôt :
09/11/2006
Date d'expiration :
09/11/2016
Présentation de la marque CROQUELOU
Déposée le 9 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE D'ICI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « CROQUELOU »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE D'ICI domicilié(e) 25 rue de la boussardière,61130 IGÉ,France - 61130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 394 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Vignais domicilié(e) 1 La Vinaudière,72460 SILLÉ LE PHILIPPE,France - 72460 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUELOU est expirée depuis le 9 novembre 2016.
TERRE D'ICI a également déposé les autres marques suivantes : O'POM
Déposant :
TERRE D'ICI SARL - 25 rue de la boussardière,61130 IGÉ,France - 61130 - France - SIREN 492394762
Mandataire :
Lionel Vignais - 1 La Vinaudière,72460 SILLÉ LE PHILIPPE,France - 72460 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
